Remiremont

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Remiremont.fr -> Arrêtés / Délibérations / Recueil des Actes Administratifs

Liste des arrétés
Date d'émission Objet Description Fichier
21-02-2018 Réglementation et gestion du domaine Marché - Changement de date Télécharger
2-05-2018 Réglementation et gestion du domaine Stationnement - Réglementation permanente Télécharger
2-05-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation - Réglementation permanente Télécharger
22-05-2018 Réglementation et gestion du domaine Stationnement - Réglementation à l'occasion du don du sang 28 juin, 13 septembre et 30 novembre 2018 Télécharger
5-06-2018 Réglementation et gestion du domaine Plan d'eau - Réglementation permanente Télécharger
9-08-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation et stationnement - Réglementation à l'occasion de travaux - Impasse des Drailles Télécharger
31-08-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation et stationnement à l'occasion de travaux de peintures extérieures à l'Hôtel de Ville - Pllace de Mesdames - Rue de l'Hôtel de Ville - Rue des Prêtres Télécharger
7-09-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation et stationnement - Réglementation à l'occasion de travaux rue des Prêtres Télécharger
12-09-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation et stationnement - Cross du collège Charlet - Jeudi 18 octobre 2018 Télécharger
13-09-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation et stationnement - Réglementation à l'occasion de la pose et de la dépose des illuminations de fin d'année Télécharger
19-09-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation et stationnement - Réglementation à l'occasion de travaux - Faubourg du Val d'Ajol Télécharger
19-09-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation - Réglementation à l'occasion de travaux - Rue des 5ème et 15ème B.C.P. Télécharger
19-09-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation et stationnement - Réglementation à l'occasion de travaux - Rue du Général Leclerc Télécharger
27-09-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation et stationnement - CROSS UNSS - Mercredi 07 novembre 2018 Télécharger
2-10-2018 Réglementation et gestion du domaine Stationnement - Réglementation à l'occasion de l'action "Tous repreneurs" - Place de l'Abbaye - Mercredi 31 octobre 20188 Télécharger
2-10-2018 Réglementation et gestion du domaine Autorisation - Réglementation à l'occasion de l'installation d'un manège Place de Lattre de Tassigny du lundi 22 octobre au dimanche 04 novembre 2018 Télécharger
3-10-2018 Réglementation et gestion du domaine Marché - Changement de dates 2019 Télécharger
8-10-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation et stationnement - Cross du lycée Jeanne d'Arc et du collège Saint-Joseph - 19 octobre 2018 Télécharger
12-10-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation et stationnement - Réglementation à l'occasion de travaux - Faubourg du Val d'Ajol Télécharger
15-10-2018 Réglementation et gestion du domaine Circulation et stationnement - Team Action Rallye - 24 octobre 2018 Télécharger
Liste des délibérations
Date d'émission Description Fichier
6-02-2018 COMPTE_RENDU_CM_23_JANVIER_2018 Télécharger
6-02-2018 DELIBERATIONS_CM_23_JANVIER_2018 Télécharger
23-03-2018 COMPTE_RENDU_CM_19_MARS_2018 Télécharger
29-03-2018 DELIBERATIONS_CM_19_MARS_2018 Télécharger
18-04-2018 COMPTE_RENDU_CM_09_AVRIL_2018 Télécharger
26-04-2018 DELIBERATIONS_CM_09_AVRIL_2018 Télécharger
18-05-2018 DELIBERATIONS_CM_14_MAI_2018 Télécharger
24-05-2018 COMPTE_RENDU_CM_14_MAI_2018 Télécharger
28-06-2018 DELIBERATIONS_CM_18_JUIN_2018 Télécharger
28-06-2018 COMPTE_RENDU_CM_18_JUIN_2018 Télécharger
24-09-2018 COMPTE_RENDU_CM_18_SEPTEMBRE_2018 Télécharger
5-10-2018 DELIBERATIONS_CM_18_SEPTEMBRE_2018 Télécharger
Liste des recueils des actes administratifs
Date d'émission Description Fichier
30 juillet 2018 Recueil du deuxième trimestre 2018 Télécharger