Mairie
Conseil Municipal
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 11 JUIN
ORDRE DU JOUR
EXCUSES :
COMMUNICATIONS DIVERSES :
REMERCIEMENTS :
COMPTES-RENDUS :
o Compte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 09 Avril 2010,
o Compte-rendu de la rĂ©union de la Commission « ForĂȘt, Environnement Naturel et Cadre de Vie »
du 16 Avril 2010,
o Compte-rendu de la rĂ©union conjointe de la Commission « ForĂȘt, Environnement Naturel et Cadre
de Vie » et de la Commission Consultative « Eau-Assainissement » du 19 Mai 2010.
1 - MAIRE - Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal - Droit de préemption
urbain - Compte-rendu (Rapport de Monsieur le Maire).
2 - MAIRE - Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal - Droit de préemption
Commercial et Artisanal - Compte-rendu (Rapport de Monsieur le Maire).
3 - MAIRE - Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal - Administration
Générale - Compte-rendu (Rapport de Monsieur le Maire).
4 - SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF -
Demandes d'adhésions et de retraits (Rapport de Monsieur le Maire).
5 - INDEMNITE DE GARDIENNAGE DES EGLISES - Nouveau tarif (Rapport
de Monsieur le Maire).
6 - PERSONNEL TERRITORIAL - Tableau des effectifs - Modification (Rapport
de Monsieur le Maire).
7 - PERSONNEL TERRITORIAL - RĂ©gime indemnitaire - Prime de service
et de rendement - Nouvelles dispositions (Rapport de Monsieur le Maire).
8 - PERSONNEL TERRITORIAL - Régime indemnitaire - Indemnité spécifique de service
(Rapport de Monsieur le Maire).
9 - DEGATS AU BIEN PUBLIC - RĂšglement de dommages - Autorisation de recettes
(Rapport de Monsieur le Maire).
10 - SERVICES DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT - Exploitation et gestion -
Compte rendu annuel 2009 (Rapport de Madame Michelle TISSERANT, Adjointe chargée
du DĂ©veloppement durable, de l'Environnement naturel et du Patrimoine forestier).
11 - ETUDE D'URBANISME DU QUARTIER DE RHUMONT - Etude de faisabilité
et d'aide Ă la programmation - Demande de subvention auprĂšs du Conseil RĂ©gional
(Rapport de Monsieur le Maire).
12 - MUSEE MUNICIPAL - Restauration d'oeuvres - Demande de subvention (Rapport
de Monsieur le Docteur BAUMGARTNER, Adjoint chargé des Affaires Culturelles
et du Patrimoine Historique).
13 - FORĂT COMMUNALE - Plan de sauvegarde des forĂȘts Ă haute valeur Ă©cologique -
PĂ©riode 2010/2013 - Convention avec la RĂ©gion Lorraine et Indemnisation (Rapport
de Madame Michelle TISSERANT, Adjointe chargée du Développement durable,
de l'Environnement naturel et du Patrimoine forestier).
14 - AMENDEMENTS EN FORĂT COMMUNALE - Groupement de commandes - AdhĂ©sion
(Rapport de Madame Michelle TISSERANT, Adjointe chargée du Développement durable,
de l'Environnement naturel et du Patrimoine forestier).
15 - CARNAVAL VENITIEN DE REMIREMONT 2010 - Subvention exceptionnelle
"Stationnement" (Rapport de Monsieur le Maire).
16 ASSOCIATION DE LA MUSIQUE MUNICIPALE - Projet innovant - Collaboration
avec un brass-band anglais - Subvention exceptionnelle (Rapport de Monsieur le Maire).
17 - ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE - Nouveaux tarifs (Rapport de Monsieur
le Maire).
18 - SERVICE LOCAL DE TELEVISION "ARCABLE" - Convention avec l'Association
"Vosges Loisirs Vidéo" - Année 2010-2011 (Rapport de Madame Catherine MATHIEU,
Adjointe chargée du Tourisme, de la Communication et de la Promotion de la Ville).
19 - MARCHES PUBLICS D'ASSURANCE - Renouvellement des contrats - Dossier
de consultation (Rapport de Monsieur le Maire).
20 - SERVICE URBAIN DE TRANSPORT DE PERSONNES - Navette bihebdomadaire -
Compte-rendu d'activité (Rapport de Monsieur René ROUSSEL, Adjoint chargé
de la Circulation et du Stationnement).
21 - SERVICE URBAIN DE TRANSPORT DE PERSONNES - Navette bihebdomadaire -
Dossier de consultation (Rapport de Monsieur le Maire).
QUESTIONS DIVERSES