Publications officielles
Ici, retrouvez l’ensemble des documents et publications officiels
Comptes-rendus des séances du conseil municipal
Arrêtés du Maire
2020
- A6882 Stationnement réglementation permanente.pdf
- A7032 Espace sans tabac Parc Mgr Rodhain.pdf
- A7081 Délégation de fonction et de signature aux fonctionnaires territoriaux 25 05 2020.pdf
- A7306 Délégation de fonction et de signature Mme Joceline PORTÉ, Adjointe au Maire.pdf
- A7307 Délégation de fonction et de signature Conseillers municipaux délégués.pdf
- A7320 Délégation de fonction et de signature M. Roger BOURCELOT, Adjoint au Maire.pdf
- A7394 Règlement modificatif Salle de lecture Archives municipales 07 05 2020.pdf
- A7405 Accès à la voie verte 13 05 2020.pdf
- A7420 Délégation de fonction et de signature Mme Stéphanie DIDON, Adjointe au Maire.pdf
- A7421 Délégation de fonction et de signature M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire.pdf
- A7423 Délégation de fonction et de signature M. Jean-Benoît TISSERAND, Adjoint au Maire.pdf
- A7425 Délégation de fonction et de signature Mme Brigitte CHARLES, Adjointe au Maire.pdf
- A7426 Délégation de fonction et de signature Mme Anne-Marie DULUCQ, Adjoint au Maire.pdf
- A7428 Délégation de fonction et de signature M. Philippe CLOCHÉ, Adjoint au Maire.pdf
- A7443 Marché hebdomadaire réglementation 25 05 2020.pdf
- A7444 Circulation réglementation permanente modificatif 25 05 2020.pdf
- A7476 Elargissement des terrasses des cafetiers place de Lattre de Tassigny.pdf
- A7486 Réouverture des marchés alimentaires des mardis matin et vendredis matin.pdf
- A7489 COMITÉ D'HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL Désignation des représentants de la collectivité.pdf
- A7492 Comité technique Désignation des représentants de la collectivité.pdf
- A7499 Règlement du marché - Modificatif.pdf
- A7505 Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) Conseil d'Administration - Nomination des Représentants des Associations.pdf
- A7506 Délégation de fonction et de signature Conseillers municipaux délégués MODIFICATIF.pdf
- A7664 Obligation de port du masque au marché extérieur à cpter du 11 08 2020.pdf
- A7665 Délégation de fonction et de signature aux fonctionnaires territoriaux.pdf
- A7683 Délégation de fonction et de signature aux fonctionnaires territoriaux - Modificatif.pdf
- A7710 Obligation du port du masque - Additif.pdf
- A7731 Braderie commerciale de l'URCA stationnement circulation du 01 au 05 octobre 2020.pdf
- A7824 Travaux rue Janny 05 octobre 2020.pdf
- A7850 Travaux rue de la Franche Pierre 05 octobre 2020.pdf
- A7858 Réglementation pose et dépose des illuminations de fin d année.pdf
- A7917 Travaux rue du Grand Beaulieu du 6 au 20 octobre 2020.pdf
