03 29 62 42 17 mairie@remiremont.fr

Mentions LÉgales

Ici, retrouvez l’ensemble des mentions légales du site de la Ville de Remiremont

Mentions légales

www.remiremont.fr est le site officiel de la mairie de Remiremont. Son contenu éditorial est géré par le service Communication.

Le plus grand soin est apporté dans la rédaction et la vérification des informations contenues dans le site www.remiremont.fr. Cependant, la mairie de Remiremont ne saurait être tenue pour responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ou dans ceux mentionnés sur d’autres sites liés au site www.remiremont.fr par lien hypertexte.

Si vous désirez insérer une information non commerciale, faire un commentaire ou signaler une erreur dans le site www.remiremont.fr, vous pouvez adresser votre demande à l’aide du formulaire de contact

Droits d’auteur et propriété intellectuelle

Le contenu du site www.remiremont.fr (textes, photographies, vidéos, dessins…) est la propriété de la mairie de Remiremont. Toute reproduction et utilisation partielle ou totale du contenu de ce site sont interdites sauf autorisation préalable du Département Communication de la mairie de Remiremont.

Liens hypertextes

La mairie de Remiremont autorise tout site Internet à mettre en place un lien hypertexte pointant sur son contenu sous réserve que ledit contenu ne soit pas imbriqué à l’intérieur des pages d’un autre site ; que le contenu du site ne soit pas à caractère pornographique, polémique ou pouvant porter atteinte à l’image de la ville de Remiremont. La mairie de Remiremont se réserve le droit de demander la suppression sans délai d’un lien qui ne serait pas conforme à la ligne éditoriale fixée.

La mairie de Remiremont ne saurait être tenue pour responsable des erreurs contenues dans les sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis le site www.remiremont.com et se réserve le droit de supprimer un lien vers un site dont le contenu ne serait plus conforme à la ligne éditoriale fixée.

Protection des données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site www.remiremont.fr résultent d’une démarche volontaire d’un tiers (envoi d’un message électronique, inscription à une newsletter, ouverture d’un compte utilisateur, etc.). L’ensemble des informations personnelles ainsi collectées sont strictement destinées à l’usage de la mairie de Remiremont. Aucune de ces informations personnelles ne seront cédées à des tiers et utilisées à votre insu.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les fichiers détenus par la mairie de Remiremont font l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour l’exercer, adressez-vous à Mairie de Remiremont par l’intermédiaire du formulaire de contact ou par courrier à l’adresse suivante :

Ville de Remiremont
1 Place de l’Abbaye
88200 Remiremont

Support technique et hébergement

Ville de Remiremont
Direction des Systèmes d’Information et des Télécommunications

Crédit photographique et vidéo

Sauf mention inscrite sous l’image utilisée, le crédit photographique est :

  • © Ville de Remiremont – Mairie de Remiremont – service Communication
  • © Azilis Crochet
  • © Romain Milliotte

Le crédit des vidéos 

  • © Ville de Remiremont

 

 

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés.
Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Restons connectés

S’ABONNER À LA NEWSLETTER

prochainement disponible

Mairie de Remiremont

1 place de l’Abbaye 88200 Remiremont

Tél. 03 29 62 42 17

Horaires d’ouverture

Du lundi au jeudi, de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 ;

Le vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30